Conditions d’utilisation du site

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site www.proseebene.com, plateforme de lecture proposant des contenus numériques, des abonnements, ainsi que la vente d’ebooks et de livres papier.

 

2. Accès au site

Le site est accessible à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Certaines fonctionnalités (lecture, téléchargement, abonnement) nécessitent la création d’un compte utilisateur.

 

3. Compte utilisateur

L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes lors de la création de son compte et à les maintenir à jour. Il est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toute activité réalisée depuis son compte.

 

4. Utilisation des contenus

Les contenus disponibles sur le site (textes, ebooks, œuvres, visuels) sont protégés par le droit d’auteur. Ils sont destinés à un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction, diffusion ou exploitation non autorisée est interdite.

 

5. Comportement de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale et à ne pas porter atteinte à son bon fonctionnement, à son image ou à ses contenus.

 

6. Disponibilité du service

Le site peut faire l’objet d’interruptions temporaires pour maintenance ou mises à jour. Le vendeur ne saurait être tenu responsable des éventuelles indisponibilités.

 

7. Responsabilité

L’utilisateur utilise le site sous sa seule responsabilité. Le gestionnaire du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.

 

8. Données personnelles

Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la réglementation en vigueur. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données.

 

9. Modification des CGU

Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment. La version applicable est celle en vigueur lors de la navigation sur le site.

 

10. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.